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Marques déposées par l'association loi 1901 ASPHODELE
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BLUE CROSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLUE CROSS
ASPHODELE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1367999
Date de dépôt :
18/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2006
BLUE CROSS de ASPHODELE

Présentation de la marque BLUE CROSS

Déposée le 18 août 1986 par l'association loi 1901 ASPHODELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLUE CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ASPHODELE domicilié(e) sise 47350 Escassefort (dossier no 2073130) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2073130) - France.

La marque BLUE CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLUE CROSS est expirée depuis le 18 août 2006.

ASPHODELE a également déposé les autres marques suivantes : Molion Clos Molion Domaine Molion , Asphodèle Cosmétiques , CROIX BLEUE , Asphodèle , Commerce solidaire , CROIX BLEUE


ASPHODELE, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - sise 47350 Escassefort (dossier no 2073130) - France


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2073130) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Renouvellement avec limitation le 26 juillet 1996 n°2073130 - Publication au BOPI 1996-07-26

Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204180 - Publication au BOPI 1996-07-18

Inscription - Transmission de propriété n°37226 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°21450 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37227 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°21450 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.